INFORMATIONS LEGALES ET CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION DE LA PLATEFORME LFIP ALUMNI
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MENTIONS LEGALES ET CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION DE LA PLATEFORME LFIP ALUMNI
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Le site www.lfip-alumni.com,  ou communément désigné par le terme "Plateforme" ou "Plateforme des Alumni", est édité par l’association LFIP ALUMNI : 

ASSOCIATION DES ANCIENS DU LYCÉE FRANÇAIS INTERNATIONAL DE PONDICHÉRY EN INDE

31, Avenue de Ségur - 75007 Paris

Numéro d'existence : W751260306

Contact webmaster : webmaster@lfip-alumni.com

Responsable de publication : contact@lfip-alumni.com

Objet et dispositions générales

Les présentes conditions générales d’utilisation (ci-après les « conditions d’utilisation » ou les « CGU ») définissent les conditions selon lesquelles les utilisateurs peuvent accéder au site www.lfip-alumni.com et utiliser les services de la plateforme LFIP Alumni.

Acceptation des CGU et mises à jour :

L’utilisation de la plateforme et l’accès aux services LFIP Alumni sont soumis à l’acceptation expresse des présentes CGU lors de la consultation de la plateforme, la création ou de l’activation du compte personnel.

En cochant en ligne la case “J’ai lu et j’accepte les conditions d’utilisation du site LFIP Alumni ”, vous, en qualité d’utilisateur, confirmez accepter sans restriction ni réserve les conditions d’utilisation.

Nous nous réservons le droit de modifier à tout moment les conditions d’utilisation. Dans cette éventualité, la nouvelle version des CGU sera publiée sur la page de la plateforme sur l’URL suivante :

https://www.lfip-alumni.com/fr/article/mentions-legales-3

Les utilisateurs disposant d’un compte personnel seront notifiés par mail ou dans leur espace personnel

Nous invitons les autres utilisateurs à consulter le site régulièrement pour accéder à cette version actualisée.

Conditions d’accès aux Services :

• Inscription aux Services

L’utilisateur, préalablement à la création ou l’activation du compte personnel, déclare avoir la pleine capacité juridique, lui permettant de s'engager au titre des présentes CGU.

L’association ne peut en aucun cas être tenue de vérifier la capacité juridique des utilisateurs de la plateforme. En conséquence, l’utilisateur de la plateforme reconnait disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder à la plateforme.

Pour accéder à la création ou l’activation du compte personnel, l’utilisateur doit appartenir à une des catégories suivantes :

• anciens élèves, enseignants, encadrants et personnels, d’une part,
• actuels élèves, enseignants et encadrants et personnels,
• et enfin, amis du lycée.

• Compte personnel

Lors de la création ou de l’activation du compte personnel et pendant toute la durée de l’utilisation des services, l’utilisateur garantit que les données communiquées sont exactes et conformes à la réalité. En cas de modification des données communiquées au cours de l’utilisation des services, l’utilisateur s’engage à procéder sans délai auxdites modifications sur son compte personnel.

Lorsque les conditions nécessaires à l’inscription sont remplies, l’utilisateur dispose d’un identifiant personnel et d’un mot de passe. Les identifiants et mots de passe sont strictement personnels et confidentiels, ils ne doivent en aucun cas être communiqués ni partagés avec des tiers. Chaque utilisateur s’engage à ne créer qu’un seul espace personnel correspondant à son profil.

Ainsi, l’utilisateur de la plateforme est responsable du compte personnel qui lui est attribué à compter de la date d'activation de son compte personnel.

L’association se réserve le droit de résilier le compte personnel de tout utilisateur qui diffuserait ou utiliserait ses éléments confidentiels de façon contraire à leur destination. Si la création ou l’activation du compte personnel a été réalisée en violation des CGU, l’utilisateur ne sera plus autorisé à utiliser les services.

Obligations et engagements des Utilisateurs :

Dans le cadre de l’utilisation de la plateforme et des services LFIP ALUMNI, l’utilisateur s’engage à :

• Se conformer aux stipulations décrites dans les CGU et aux lois en vigueur, et à respecter les droits des tiers ;
• Consentir expressément et gratuitement à ce que ses témoignages et commentaires soient reproduits et représentés dans les supports de communication destinés à la promotion de l’association ;
• Ne pas utiliser de pseudonyme ou d’adresse électronique qui pourrait porter atteinte aux droits de tiers (nom patronymique, marque, etc.), ni d’usurper un nom, une dénomination sociale ou une marque déposée ;
• Garantir à l’association qu’il dispose des droits nécessaires, y compris de l’ensemble des droits de propriété intellectuelle sur les témoignages, commentaires, images et données de toute nature qu’il divulgue sur le plateforme, lui permettant d’accorder les droits transmis aux présentes ;
• Ne communiquer que des informations, fichiers et autres contenus conformes à la réalité, honnêtes et loyaux.
• Ne pas divulguer ou mettre en ligne des informations personnelles (textes, photos et vidéos) de tiers sans leur consentement ;
• Ne pas diffuser des propos ou des contenus illicites, et notamment tous contenus contrefaisants, diffamatoires, injurieux, insultants obscènes, offensants, discriminatoires, violents, xénophobes ou incitant à la haine raciale ; ou tout autre contenu contraire aux bonnes mœurs et aux règles de bienséance ;
• Utiliser la plateforme et les services LFIP ALUMNI qu’aux fins conformes à celles décrites dans les CGU et ainsi, ne pas communiquer du contenu qui serait contraire à la finalité de la plateforme et des services LFIP ALUMNI ;
• Ne pas communiquer ou envoyer, par l’intermédiaire de la plateforme, du contenu quel qu’il soit qui comprendrait des liens pointant vers des sites web illicites ou offensants ou incompatibles avec la finalité de la plateforme ;
• Ne pas communiquer ou diffuser les informations, photos, vidéos, contenu de la plateforme ni de s’en servir à des fins personnelles ou commerciales ;
• Respecter les règles élémentaires d’éthique et de déontologie fondées sur les valeurs fortes portées par l’association (solidarité, confiance, ouverture, respect, intégrité, etc.).

L’utilisateur respectera l’interdiction à tout utilisateur :

• L'extraction par transfert permanent ou temporaire de la totalité ou d'une partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu de ses bases de données sur un autre support, par tout moyen et sous toute forme que ce soit
• La réutilisation par la mise à disposition du public de la totalité ou d'une partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu de ses bases, qu'elle qu'en soit la forme.
• Tout utilisateur de nos bases de données qui donnera, louera, échangera, vendra ou prêtera tout ou partie de nos bases de données s'exposera donc à des poursuites.

Durée et Résiliation

Les conditions d’utilisation entrent en vigueur lorsque l’utilisateur a complété la procédure de création ou d’activation du compte personnel sur la plateforme, pour la durée d’utilisation des services LFIP Alumni ainsi que de la validité et de l’existence du compte personnel.

L’association ou l’utilisateur pourra mettre fin au contrat dans les conditions suivantes :

• en cas de demande de la part de l’utilisateur de fermeture du profil ;
• en cas de refus de la part de l’utilisateur d’accepter toute nouvelle version des conditions d’utilisation ;
• en cas d’utilisation des services contraire aux présentes CGU, ou tout autre manquement aux conditions d’utilisation ;
• en cas de déclaration falsifiée en vue d’obtenir un accès à la plateforme ;
• en cas de non-respects de la déontologie du site et tout autre agissement, ou publication pouvant nuire à la réputation du site ou des utilisateurs de la plateforme.

Dans ce cas, l’association adressera à l’utilisateur un e-mail de notification lui demandant de remédier aux violations des CGU dans un délai de sept (7) jours.

En cas d’absence de correction dans ce délai, l’association se réserve le droit de fermer le profil de l’utilisateur sans autre préavis. Toute fermeture de profil initiée par l’association sera effectuée sans remboursement de la cotisation payée.

En cas de résiliation du contrat pour quelque cause que ce soit, l’association procédera à la fermeture du ou des profils personnels concernés, ainsi qu’à la suppression de tous les contenus transmis via le site par les utilisateurs concernés.

Droit d'accès, de rectification et d'opposition :

Les informations recueillies sur ce site sont nécessaires à votre accès sécurisé à la plateforme et son fonctionnement. Elles font l'objet d'un traitement informatique et sont destinées au secrétariat de l'association pour les usages suivants, (dans le respect de vos choix en matière de confidentialité) :

• Mises à jour de l'annuaire en ligne à destination des autres membres et des institutions ou entreprises partenaires,
• Constitution de listes de diffusion par e-mailing et par courrier,
• Constitution de groupes d’échanges et organisations d’évènements

En vertu de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez de droits d'accès, de rectification et d'opposition aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ces droits, veuillez-vous adresser à rgpd@lfip-alumni.com.

Par ailleurs, LFIP ALUMNI informe les utilisateurs du site qu'un cookie peut être implanté dans leurs ordinateurs lors de leur navigation sur lfip-alumni.com. Un cookie enregistre des informations relatives à la navigation des utilisateurs du site (les pages consultées, la date et l'heure de la consultation) qui pourront être lues lors de ses visites ultérieures. Il ne permet pas d'identifier l'utilisateur. L'utilisateur peut s'opposer à l'enregistrement de cookies, ou être prévenu avant d'accepter les cookies en paramétrant son navigateur internet.

Conformément à la législation en vigueur les CV ne peuvent pas être conservés plus de deux ans.

Informations générales

Les informations fournies dans ce site par LFIP ALUMNI ne sont données qu'à titre indicatif et n'ont pas de valeur contractuelle. LFIP ALUMNI s'engage à faire son possible pour maintenir ce site à jour, néanmoins, l'association ne garantit ni l'exactitude, ni le caractère exhaustif des informations présentées sur ce site, quelles qu'elles soient.

Si vous constatez une erreur ou souhaitez apporter une modification, un ajout ou une correction à un élément de contenu, faites-en la demande par e-mail à webmaster@lfip-alumni.com en spécifiant précisément la nature du changement à opérer, son emplacement et sa justification.

Contenus et propriété intellectuelle

Tous les contenus de ce site relèvent de la législation relative à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents audiovisuels et les documents téléchargeables.

En vertu de l'article L. 122-5.2 et 3a du code de la propriété intellectuelle seules les "copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" sont autorisées, de même que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration. "Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite" (art. L. 122-4).

Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant interdites.

Les logos tout comme les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires. Toute représentation, reproduction, exploitation partielle ou totale d'une marque ou d'un logo est donc prohibée sans accord préalable écrit.

Les demandes d'autorisation quant à la reproduction des informations disponibles sur le site de LFIP Alumni doivent être adressées à : webmaster@lfip-alumni.com.

Crédit photos / musique : LFIP ALUMNI, Unsplash, Pexels, Scott Holmes.

Contenus édités par les Utilisateurs

L’utilisateur intègre et diffuse des contenus via la plateforme (informations le concernant, photo, CV et autres textes et images, etc.) (Ci-après les « Contenus Utilisateurs »). A ce titre, l’utilisateur est et reste titulaire des droits sur lesdits contenus.

Toutefois, l’utilisateur accorde à l’association, qui accepte, une licence d’utilisation non-exclusive et gratuite des contenus utilisateurs. Cette licence couvre les droits d’utiliser lesdits contenus et de concéder des sous-licences d’utilisation, uniquement pour les besoins de l’exécution du contrat. La présente licence d’utilisation restera en vigueur pendant toute la durée du contrat. A cette fin, l’utilisateur déclare être dûment autorisé à accorder des licences d’utilisation des contenus utilisateurs transmis dans les limites définies par les CGU.

A ce titre, l’association s’engage à ne pas utiliser les contenus utilisateurs à d’autres fins que celles spécifiées aux présentes et à prendre des mesures permettant d’éviter la dénaturation ou l’utilisation détournée ou frauduleuse des Contenus Utilisateurs.

Responsabilités :

LFIP Alumni s'attache à vérifier la crédibilité et la fiabilité de ses sources pour l'ensemble des informations et documents disponibles sur ce site. Toutefois et à l'exception des délibérations adoptées en assemblée générale, la responsabilité de LFIP Alumni ne peut être engagée quant au contenu des informations et documents disponibles sur le site,

notamment concernant les éléments communiqués par les Alumni, se rapportant à leur profil et CV. LFIP Alumni ne peut être tenu responsable de l'usage qui peut en être fait par tout utilisateur autorisé et/ou habilité à consulter tout ou partie de ces éléments.

Le contenu du site peut comporter des erreurs ou oublis.

Toute anomalie constatée (omissions, erreurs, corrections) peut être signalée par courriel à : webmaster@lfip-alumni.com.

Annuaire :

L'annuaire de LFIP Alumni est protégé par la loi 98-536 du 1^er juillet 1998 qui punit de deux ans d'emprisonnement et de 150.000€ d'amende le fait de porter atteinte aux droits du producteur d'une base de données. LFIP Alumni bénéficie d'une protection du contenu des bases figurant dans cet annuaire, en application de l'article L.341-1 du Code de la propriété intellectuelle.

La charte d'utilisation de notre plateforme interdit à tout utilisateur :

• L'extraction par transfert permanent ou temporaire de la totalité ou d'une partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu de ses bases de données sur un autre support, par tout moyen et sous toute forme que ce soit
• La réutilisation par la mise à disposition du public de la totalité ou d'une partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu de ses bases, qu'elle qu'en soit la forme.

Tout utilisateur de nos bases de données qui donnera, louera, échangera, vendra ou prêtera tout ou partie de nos bases de données s'exposera donc à des poursuites et une suppression de ses accès à la plateforme.

Par ailleurs, et malgré nos efforts dans ce sens, la responsabilité de LFIP Alumni ne peut pas être engagée quant à l'exactitude, l'exhaustivité et la mise à jour des informations contenues dans l'annuaire.

Sites liés et partenaires :

LFIP Alumni n'est en aucun cas responsable des contenus des sites internet reliés à lfip-alumni.com par voie de lien hypertexte. Il est interdit de publier un lien vers un autre site sans l'accord préalable de LFIP Alumni. Vous pouvez en faire la demande en envoyant un e-mail à webmaster@lfip-alumni.com.

LFIP Alumni n'est en aucune manière responsable de toute contamination par virus ou par tout autre parasite de nature destructive provenant d'un site lié ni de tout préjudice direct ou indirect résultant d'un accès à ce site lié.

Confidentialité :

Chaque utilisateur du site lfip-alumni.com doit être conscient que le réseau internet ne permet pas de garantir une confidentialité totale des informations échangées. Les Alumni sont informés que les e-mails qu'ils envoient sont susceptibles d'être interceptés par des tiers et/ou modifiés dans leur contenu comme dans leur provenance.

LFIP Alumni ne peut être tenu pour responsable de ce fait.

Utilisateurs mineurs :

Des mineurs, dans le cadre de leur recherche d'informations, peuvent accéder à notre site. Ils peuvent également demander des informations complémentaires sur certaines de nos activités. Notre objectif étant de rendre l'éducation et le partage d'information accessible à tous.

Néanmoins, toute inscription définitive du mineur, ne se fera qu'après consentement du ou des titulaires de l'autorité parentale.

En tant que mineur, vous pourrez exercer votre droit à l'oubli si vous ne souhaitez plus que les données vous concernant soient dans nos bases de données.

Relation entre les services LFIP Alumni et les réseaux sociaux

Nous ne sommes pas responsables de l'utilisation des données faite par les réseaux sociaux. Vous pouvez les paramétrer sur leurs sites.

Lorsque vous utilisez des réseaux sociaux et des services ou applications de LFIP Alumni en relation avec des réseaux sociaux, cela est susceptible d'entraîner une collecte et un échange de certaines données entre les réseaux sociaux et LFIP Alumni.

Nous ne sommes pas responsables de l'utilisation qui est faite de vos données par les réseaux sociaux pour leur propre compte. Vous avez la possibilité de paramétrer et contrôler directement sur les réseaux sociaux l'accès et la confidentialité de vos données.

Politique de protection des données personnelles

Sur ce site internet nous sommes amenés à traiter des données vous concernant (par exemple votre adresse, vos cotisations ou les emails que vous avez ouverts). Ces données peuvent être destinées aux membres de l'association (pour l'annuaire en ligne), au personnel de l'association ou aux partenaires de l'association, dans le cadre de nos activités.

Vous pourrez lire ci-dessous les moyens qui sont à votre disposition pour exercer vos droits dans le cadre du Règlement Européen pour la Protection des Données (RGPD).

Quelles données et quelle utilisation ?

Dans le cadre des différents formulaires présents dans votre espace privé nous pouvons être amenés à recueillir les informations que vous nous communiquez sur votre état-civil,

vos coordonnées (personnelles et professionnelles), votre parcours académique, les groupes que vous avez rejoint, ainsi que les autres informations qui peuvent vous être demandées.

Lors du paiement d'une cotisation ou de l'inscription à un événement, d'autres informations sont collectées afin de pouvoir assurer la bonne prise en compte de votre cotisation ou inscription.

Nous sommes également amenés, afin de vous offrir un service de qualité, à conserver des informations sur les emails que vous avez reçus, lus ou cliqués, sur les dates auxquelles vous vous êtes connectés au site internet.

Vous pouvez contrôler quelles sont les données affichées dans l'annuaire en ligne depuis votre espace privé dans la partie "Confidentialités".

L'ensemble des autres données sont destinées aux administrateurs du site internet (membres du bureau, membres actifs, responsable de groupes ou de clubs de l'association) ou à nos partenaires dans les conditions suivantes.

• Partenaire 1 : Association des anciens élèves du lycée français international de Pondichéry (INDE)

Identité - coordonnées personnelles - coordonnées professionnelles

• Partenaire 2 : Lycée Français International de Pondichéry (INDE)

Identité - coordonnées personnelles - coordonnées professionnelles.

Exercice de mes droits

Conformément au Règlement Européen sur la Protection des Données, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez-vous adresser à : Gomathy POTIN.

DPO de l'association

rgpd@lfip-alumni.com

Accessibilité du site :

LFIP Alumni fait son possible pour garantir l'accès à son site internet. Cependant, l'accès au site www.flip-alumni.com pourra être suspendu à des fins de maintenance, de mise à jour et pour toute autre raison, notamment d'ordre technique qui pourrait survenir. LFIP Alumni ne peut en aucun cas être tenue pour responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l'utilisateur.